Déposée le 19 janvier 2006 par la Société Anonyme (SA) NV EQUIPMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NV EQUIPMENT »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NV EQUIPMENT domicilié(e) ZI de la Begaudière,85800 SAINT GILLES CROIX DE VIE - 85800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 446 383 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 - 75441 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NV EQUIPMENT Société Anonyme - ZI de la Begaudière,85800 SAINT GILLES CROIX DE VIE - 85800 - France - SIREN 309446383
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 - 75441 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-25
Publication - Publication le 24 févr. 2006 au BOPI 2006-08
Arceaux métalliques pour bateaux, construction en acier, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour tous types de véhicules par eau et en particulier les bateaux, quincaillerie métallique, câbles et fils métalliques non électriques, tuyaux métalliques, tubes d'acier, ancres, boulons métalliques, carrelage métallique, dalles métalliques, échelles mobiles pour l'embarquement des passagers (métalliques). Capotes d'appareils de locomotion par eau, housses correspondantes pour bateaux, tauds de cockpit, tauds de mouillage, tauds de cabine, tauds d'hivernage, tauds de fly, housses de timonerie, housses de parebattage, supports de tauds, capotes de roof, housses de barre à roue ; capotes de véhicules, à savoir capotes pour monocoques et multicoques, biminitops pour monocoques et multicoques, fermetures arrières, fermetures de timonerie, fermetures de vedettes, capotes et fermetures étant destinées à des appareils de locomotion par eau. Voiles (gréement), sacs et sachets pour l'emballage en matière textile, toiles de tour (toiles permettant de fermer complètement le cockpit d'un bateau, housses de grand'voile, housses de génois enrouleur, chaussettes à spi, sacs à drisses, sac de mât et de bôme, toiles anti-roulis, sacs de filière, sacs fourre-tout en toile ou en matière plastique chlorure de polyvinyle destinés à des bateaux, sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes, toiles composites en matière plastique chlorure de polyvinyle pour la protection de filières (toiles permettant de protéger les passagers qui s'appuient contre les filières d'un bateau), toiles composites ou acrylique de protection de coques des bateaux. Rideaux extérieurs en matière textile, toile de protection de coques en draps longs ou en PVC, housses de tables à cartes, toiles de protection permettant de ventiler le bateau (toiles fixées par crochets sur le pont d'un bateau, formant une poche d'aération entre l'intérieur et l'extérieur du cockpit et évitant l'entrée des embruns ou des paquets de mer tout en ventilant le cockpit) ; protection latérale de cockpit (toile rectangulaire et protéger les manœuvres) ; toiles de protection de coques en draps longs ou en matière plastique chlorure de polyvinyle.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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